Evasion fiscale
Le secret bancaire couvre l'évasion fiscale (21.08.02)
Le secret bancaire couvre l'évasion fiscale
« La Suisse dans la constellation des paradis fiscaux »
Le secret bancaire en question
L’évasion fiscale est dommageable pour les pays du Sud, affirment Dominique Froidevaux et François Membrez, respectivement secrétaire et membre de la Commission Tiers monde de l’Eglise catholique à Genève (COTMEC). Entretien à l’occasion de la publication de leur livre sur la place financière suisse (version longue de l’interview).
Dominique Froidevaux, pourquoi avoir lancé l’édition de cet ouvrage ?
Quand j’étais étudiant, je me souviens d’une rencontre avec Don Helder Cámara. Il interpellait les chrétiens de Suisse sur leurs responsabilités par rapport à l’argent des potentats, des personnes fortunées du Sud qui atterrissait en Suisse. A mon arrivée à la COTMEC, une des actions les plus importantes à laquelle j’ai participé était la campagne « pour une Suisse sans capitaux en fuite » coordonnée par la DB, c’était en 1992. Nous avons voulu faire le point 10 ans après, relever ce qui avait été acquis ainsi que les trois noirs et les zones d’ombres qui restent. C’est là que nous avons demandé à François Membrez de faire un avis de droit.
François Membrez, qu’est ce qui vous a motivé à participer à cette aventure ?
Il y a très souvent des affaires quand un dirigeant ou un personnage public est renversé. On découvre alors qu’il y avait des fonds en Suisse et les procédures sont longues. D’autre part, l’écart entre les pays du Nord et du Sud n’a pas diminué ces dernières décennies malgré les efforts de la coopération au développement. Il faut donc prendre le mal à la racine et examiner les flux financiers qui vont des pays du Sud vers les pays du Nord. On voit alors que les capitaux en fuite, en plus de ne pas servir l’économie du pays de provenance, ne sont même pas déclarés dans ce pays ; ce sont donc aussi des recettes fiscales qui disparaissent.
Vous mettez donc en avant l’évasion fiscale, la Suisse n’est pourtant pas un paradis fiscal !
DF – En effet, si on considère qu’un paradis fiscal n’a pas de législation approfondie, dispose d’un secret bancaire complètement opaque et n’a pratiquement pas d’impôt, la Suisse n’est pas un paradis fiscal. Mais la Suisse offre une façade honorable. C’est vrai que les banquiers exercent en général leur métier avec honnêteté et prudence. Cette honorabilité attire toute une clientèle. Elle cherche à s’approprier cette honorabilité, même si elle brasse des fonds d’origine douteuse.
Le terme de blanchiment est intéressant à analyser. Il vient de la pratique mafieuse aux Etats-Unis à l’époque de la prohibition. Les réseaux mafieux achetaient des blanchisseries et recyclaient l’argent du crime en gonflant simplement le chiffre d’affaires de ces blanchisseries pour pouvoir déclarer ensuite au fisc des revenus importants. Cette déclaration fait de cet argent un argent propre. La Suisse intervient au tout dernier stade quand le linge est bien lavé et essoré pour le repasser juste avant de le ranger dans l’armoire.
Benard Bertossa, qui a été au front de la lutte contre le blanchiment, constate dans le livre que les lacunes du droit sont souvent le paravent derrière lequel se cachent des circuits de blanchiment.
Quelles sont donc ces lacunes ?
FM – La principale lacune concerne l’entraide judiciaire. Elle est exclue en cas d’évasion fiscale. Cette lacune a de nombreuses conséquences. Le fait de protéger l’évasion fiscale ne permet pas de lutter aussi efficacement qu’on le voudrait contre le blanchiment d’argent et autorise un nombre de recours élevé en cas d’entraide classique pour des crimes. Cela donne des arguments aux personnes en cause en particulier aux intermédiaires financiers. Ceux-ci vont soutenir qu’ils pensaient que l’argent qui leur avait été confié était simplement issu de l’évasion fiscale et ne provenait pas d’activités criminelles.
Mais la Confédération a mis sur pied tout un arsenal juridique, notamment par la création d’organismes d’auto-contrôle demandés par la loi sur le blanchiment d’argent…
DF - Est-ce crédible de confier aux banquiers eux-mêmes une fonction de police ? Personne d’autre que le gestionnaire de fortune n’est sur le terrain, ne connaît le client mieux que lui. Mais sa première tâche est liée à son exigence professionnelle : attirer la clientèle, offrir un service zélé et courtois. Le banquier connaît beaucoup de l’intimité de son client, ses maîtresses et ses enfants illégitimes. Il sait quel usage est fait de l’argent. Mais paradoxalement, on le voit avec des affaires dévoilées par le BROS (Bureau de communication en matière d’argent sale), beaucoup de gestionnaires de fortune se font berner sur l’identité de leur client. Ils ne peuvent pas vraiment identifier qui se cache derrière une personne en apparence tout à fait honorable. On voit donc les banquiers dénoncer des clients seulement quand ceux-ci apparaissent dans la presse ou dans des banques de données en raison des poursuites judiciaires lancées contre eux. Ils s’en débarrassent au moment où ils sont déjà grillés. Ils font alors d’une pierre deux coups : ils se font bien voir de l’Autorité de contrôle fédérale qui apprécie leur collaboration ; ils évitent en même temps que la concurrence leur reprenne ces clients douteux.
Peut-on évaluer l’impact de l’évasion fiscale sur les pays du Sud ?
DF – Une enquête faite par l’organisation anglaise OXFAM essaie de quantifier, sur la base de données statistiques globales, l’importance de l’évasion fiscale provenant des pays d’Asie, d’Afrique et d’Amérique latine. Elle estime que les montants évadés atteignent 50 milliards de dollars par an. C’est à peu près l’équivalent du montant global affecté chaque année pour l’aide au développement. Jointe à la pression des institutions financières internationales pour libéraliser les flux de capitaux et baisser la pression fiscale, cette évasion fiscale contribue à affaiblir la capacité des Etats à dégager des moyens pour leur propre développement.
On peut estimer que l’argent accueilli dans les banques suisses constitue une perte pour les pays du Sud 5 fois plus importante que le montant de l’aide au développement de la Confédération. C’est important en terme de perte fiscale, cela les empêche de développer des infrastructures utiles à leur population, utiles au développement économique et social et c’est une contradiction flagrante pour la Suisse. Elle prétend aider ces pays d’un côté alors que l’accueil généreux qu’elle offre à l’évasion fiscale contribue beaucoup plus à entraver leur développement.
Existe-t-il un moyen pour empêcher la Suisse d’être un havre pour l’évasion fiscale ?
FM – Contrairement à ce que soutiennent certains, il n’est pas nécessaire de criminaliser l’évasion fiscale (appelée aussi soustraction fiscale) pour pouvoir accorder l’entraide judiciaire. Il suffirait de faire une exception au principe de la double incrimination qui veut que pour accorder l’entraide judiciaire il faille que les faits constituent une infraction tant dans le pays requérant que dans le pays requis. On pourrait ainsi donner l’entraide sans criminaliser la soustraction fiscale pour les résidents suisses. Il suffirait que la Suisse change un article de sa loi sur l’entraide judiciaire en matière pénale pour que les pays dans lesquels l’évasion fiscale est un délit, voire un crime, puisse recevoir l’entraide judiciaire de la part des autorités fédérales.
Que deviendrait alors le secret bancaire ?
FM – Il ne serait pas touché. Le secret bancaire est une norme pénale qui interdit au banquier de parler de ses clients et de ses relations bancaires à des tiers. Il est tout à fait compatible avec l’entraide judiciaire en matière d’évasion fiscale. Il continuerait de protéger le client contre toute autre divulgation d’information que pourrait donner un banquier sur son client.
Quelles sont les pistes d’action que vous proposez ?
DF – Toute seule la COTMEC fait un modeste travail de défrichage. Il faudra envisager des actions avec d’autres, en particulier avec la DB.
La première exigence consiste à rappeler les enjeux qui concernent le Sud dès qu’il est question d’activités financières et de fiscalité. Paradoxalement, alors qu’on parle de mondialisation partout, la fiscalité reste traitée de manière bilatérale, avec l’UE, avec les USA ou au mieux dans le cadre de l’OCDE qui ne concerne que les pays riches. Quelle que soit la solution retenue, les pays du Sud doivent pouvoir en bénéficier autant que les pays du Nord. Par exemple les arrangements pour un échange d’information ou pour une redistribution du produit de l’impôt anticipé en négociation avec l’UE doivent bénéficier de manière équivalente aux pays du Sud.
Nous avons aussi des revendications plus pointues, par exemple en ce qui concerne les sociétés de domicile. Celles-ci doivent être plus strictement réglementées. On sait qu’elles servent majoritairement d’écran ou de société de façade pour masquer des activités délictueuses. Il n’y a donc aucune raison de les tolérer, de les reconnaître juridiquement comme on le fait actuellement.
La distinction subtile entre fraude et évasion fiscale, la première étant un délit, pas la deuxième, doit également être remise en question. Nous avons vu par notre recherche que c’était une sorte de pirouette linguistique. Dans les faits, il suffit de fermer les yeux sur la part de fraude et d’inciter le client à rester discret sur la manière dont il soustrait des données au fisc de son pays pour donner l’étiquette d’évasion fiscale à ses actes.
Propos recueillis par Jean-Claude Huot
La Suisse dans la constellation des paradis fiscaux, Dominique Froidevaux (éd.), Editions d’en bas, Lausanne, 2002, 240 pages, Fr. 32.-
Voir aussi : www.cath.ch/cotmec, avec possibilité de commander le livre en ligne.
Le secret bancaire en question
L’évasion fiscale est dommageable pour les pays du Sud, affirment Dominique Froidevaux et François Membrez, respectivement secrétaire et membre de la Commission Tiers monde de l’Eglise catholique à Genève (COTMEC). Entretien à l’occasion de la publication de leur livre sur la place financière suisse (version longue de l’interview).
Dominique Froidevaux, pourquoi avoir lancé l’édition de cet ouvrage ?
Quand j’étais étudiant, je me souviens d’une rencontre avec Don Helder Cámara. Il interpellait les chrétiens de Suisse sur leurs responsabilités par rapport à l’argent des potentats, des personnes fortunées du Sud qui atterrissait en Suisse. A mon arrivée à la COTMEC, une des actions les plus importantes à laquelle j’ai participé était la campagne « pour une Suisse sans capitaux en fuite » coordonnée par la DB, c’était en 1992. Nous avons voulu faire le point 10 ans après, relever ce qui avait été acquis ainsi que les trois noirs et les zones d’ombres qui restent. C’est là que nous avons demandé à François Membrez de faire un avis de droit.
François Membrez, qu’est ce qui vous a motivé à participer à cette aventure ?
Il y a très souvent des affaires quand un dirigeant ou un personnage public est renversé. On découvre alors qu’il y avait des fonds en Suisse et les procédures sont longues. D’autre part, l’écart entre les pays du Nord et du Sud n’a pas diminué ces dernières décennies malgré les efforts de la coopération au développement. Il faut donc prendre le mal à la racine et examiner les flux financiers qui vont des pays du Sud vers les pays du Nord. On voit alors que les capitaux en fuite, en plus de ne pas servir l’économie du pays de provenance, ne sont même pas déclarés dans ce pays ; ce sont donc aussi des recettes fiscales qui disparaissent.
Vous mettez donc en avant l’évasion fiscale, la Suisse n’est pourtant pas un paradis fiscal !
DF – En effet, si on considère qu’un paradis fiscal n’a pas de législation approfondie, dispose d’un secret bancaire complètement opaque et n’a pratiquement pas d’impôt, la Suisse n’est pas un paradis fiscal. Mais la Suisse offre une façade honorable. C’est vrai que les banquiers exercent en général leur métier avec honnêteté et prudence. Cette honorabilité attire toute une clientèle. Elle cherche à s’approprier cette honorabilité, même si elle brasse des fonds d’origine douteuse.
Le terme de blanchiment est intéressant à analyser. Il vient de la pratique mafieuse aux Etats-Unis à l’époque de la prohibition. Les réseaux mafieux achetaient des blanchisseries et recyclaient l’argent du crime en gonflant simplement le chiffre d’affaires de ces blanchisseries pour pouvoir déclarer ensuite au fisc des revenus importants. Cette déclaration fait de cet argent un argent propre. La Suisse intervient au tout dernier stade quand le linge est bien lavé et essoré pour le repasser juste avant de le ranger dans l’armoire.
Benard Bertossa, qui a été au front de la lutte contre le blanchiment, constate dans le livre que les lacunes du droit sont souvent le paravent derrière lequel se cachent des circuits de blanchiment.
Quelles sont donc ces lacunes ?
FM – La principale lacune concerne l’entraide judiciaire. Elle est exclue en cas d’évasion fiscale. Cette lacune a de nombreuses conséquences. Le fait de protéger l’évasion fiscale ne permet pas de lutter aussi efficacement qu’on le voudrait contre le blanchiment d’argent et autorise un nombre de recours élevé en cas d’entraide classique pour des crimes. Cela donne des arguments aux personnes en cause en particulier aux intermédiaires financiers. Ceux-ci vont soutenir qu’ils pensaient que l’argent qui leur avait été confié était simplement issu de l’évasion fiscale et ne provenait pas d’activités criminelles.
Mais la Confédération a mis sur pied tout un arsenal juridique, notamment par la création d’organismes d’auto-contrôle demandés par la loi sur le blanchiment d’argent…
DF - Est-ce crédible de confier aux banquiers eux-mêmes une fonction de police ? Personne d’autre que le gestionnaire de fortune n’est sur le terrain, ne connaît le client mieux que lui. Mais sa première tâche est liée à son exigence professionnelle : attirer la clientèle, offrir un service zélé et courtois. Le banquier connaît beaucoup de l’intimité de son client, ses maîtresses et ses enfants illégitimes. Il sait quel usage est fait de l’argent. Mais paradoxalement, on le voit avec des affaires dévoilées par le BROS (Bureau de communication en matière d’argent sale), beaucoup de gestionnaires de fortune se font berner sur l’identité de leur client. Ils ne peuvent pas vraiment identifier qui se cache derrière une personne en apparence tout à fait honorable. On voit donc les banquiers dénoncer des clients seulement quand ceux-ci apparaissent dans la presse ou dans des banques de données en raison des poursuites judiciaires lancées contre eux. Ils s’en débarrassent au moment où ils sont déjà grillés. Ils font alors d’une pierre deux coups : ils se font bien voir de l’Autorité de contrôle fédérale qui apprécie leur collaboration ; ils évitent en même temps que la concurrence leur reprenne ces clients douteux.
Peut-on évaluer l’impact de l’évasion fiscale sur les pays du Sud ?
DF – Une enquête faite par l’organisation anglaise OXFAM essaie de quantifier, sur la base de données statistiques globales, l’importance de l’évasion fiscale provenant des pays d’Asie, d’Afrique et d’Amérique latine. Elle estime que les montants évadés atteignent 50 milliards de dollars par an. C’est à peu près l’équivalent du montant global affecté chaque année pour l’aide au développement. Jointe à la pression des institutions financières internationales pour libéraliser les flux de capitaux et baisser la pression fiscale, cette évasion fiscale contribue à affaiblir la capacité des Etats à dégager des moyens pour leur propre développement.
On peut estimer que l’argent accueilli dans les banques suisses constitue une perte pour les pays du Sud 5 fois plus importante que le montant de l’aide au développement de la Confédération. C’est important en terme de perte fiscale, cela les empêche de développer des infrastructures utiles à leur population, utiles au développement économique et social et c’est une contradiction flagrante pour la Suisse. Elle prétend aider ces pays d’un côté alors que l’accueil généreux qu’elle offre à l’évasion fiscale contribue beaucoup plus à entraver leur développement.
Existe-t-il un moyen pour empêcher la Suisse d’être un havre pour l’évasion fiscale ?
FM – Contrairement à ce que soutiennent certains, il n’est pas nécessaire de criminaliser l’évasion fiscale (appelée aussi soustraction fiscale) pour pouvoir accorder l’entraide judiciaire. Il suffirait de faire une exception au principe de la double incrimination qui veut que pour accorder l’entraide judiciaire il faille que les faits constituent une infraction tant dans le pays requérant que dans le pays requis. On pourrait ainsi donner l’entraide sans criminaliser la soustraction fiscale pour les résidents suisses. Il suffirait que la Suisse change un article de sa loi sur l’entraide judiciaire en matière pénale pour que les pays dans lesquels l’évasion fiscale est un délit, voire un crime, puisse recevoir l’entraide judiciaire de la part des autorités fédérales.
Que deviendrait alors le secret bancaire ?
FM – Il ne serait pas touché. Le secret bancaire est une norme pénale qui interdit au banquier de parler de ses clients et de ses relations bancaires à des tiers. Il est tout à fait compatible avec l’entraide judiciaire en matière d’évasion fiscale. Il continuerait de protéger le client contre toute autre divulgation d’information que pourrait donner un banquier sur son client.
Quelles sont les pistes d’action que vous proposez ?
DF – Toute seule la COTMEC fait un modeste travail de défrichage. Il faudra envisager des actions avec d’autres, en particulier avec la DB.
La première exigence consiste à rappeler les enjeux qui concernent le Sud dès qu’il est question d’activités financières et de fiscalité. Paradoxalement, alors qu’on parle de mondialisation partout, la fiscalité reste traitée de manière bilatérale, avec l’UE, avec les USA ou au mieux dans le cadre de l’OCDE qui ne concerne que les pays riches. Quelle que soit la solution retenue, les pays du Sud doivent pouvoir en bénéficier autant que les pays du Nord. Par exemple les arrangements pour un échange d’information ou pour une redistribution du produit de l’impôt anticipé en négociation avec l’UE doivent bénéficier de manière équivalente aux pays du Sud.
Nous avons aussi des revendications plus pointues, par exemple en ce qui concerne les sociétés de domicile. Celles-ci doivent être plus strictement réglementées. On sait qu’elles servent majoritairement d’écran ou de société de façade pour masquer des activités délictueuses. Il n’y a donc aucune raison de les tolérer, de les reconnaître juridiquement comme on le fait actuellement.
La distinction subtile entre fraude et évasion fiscale, la première étant un délit, pas la deuxième, doit également être remise en question. Nous avons vu par notre recherche que c’était une sorte de pirouette linguistique. Dans les faits, il suffit de fermer les yeux sur la part de fraude et d’inciter le client à rester discret sur la manière dont il soustrait des données au fisc de son pays pour donner l’étiquette d’évasion fiscale à ses actes.
Propos recueillis par Jean-Claude Huot
La Suisse dans la constellation des paradis fiscaux, Dominique Froidevaux (éd.), Editions d’en bas, Lausanne, 2002, 240 pages, Fr. 32.-
Voir aussi : www.cath.ch/cotmec, avec possibilité de commander le livre en ligne.
